La réglementation comporte de multiples surfaces de référence nécessaires au montage de projets de construction. Résultant de nombreux textes officiels, voire de la jurisprudence, leur calcul est ...

Mon établissement de montagne dispose de chambres mansardées... Je prépare mon audit pour les nouvelles normes de classement. Pouvez vous me confirmer pour le calcul des surfaces des chambres de ne ...

Avendre. Appartement de 110m². 2 ch. » L’annonce a l’air alléchante. L’acquéreur potentiel se présente à la visite. Là, l’agent immobilier qui lui fait faire le tour du propriétaire lui annonce que le ...

La surface d’un cercle, ou son aire, est la mesure de l’espace à l’intérieur du cercle. Elle s'exprime en cm2 ou m2. Elle est à distinguer de la circonférence du cercle, qui est la mesure de son ...

En immobilier, pas facile de s’y retrouver entre les notions de surfaces habitables, de surfaces utiles ou de surfaces de plancher. Pour ne rien gâcher au plaisir du jargon, la loi Carrez vient ...

Bercy a publié une information (Circulaire du 15 novembre 2023) sur le nouveau calcul des CDAC, incluant de façon jurisprudentielle (à l'inverse de la précédente jurisprudence), les sas d'entrée et ...

Le ministère du Logement apporte des précisions sur l'application de l'article L. 111-19 du Code de l'urbanisme concernant la superficie maximale autorisée de l'emprise au sol des parcs de ...

Les propriétaires de logements ayant déjà effectué un DPE pourront le recalculer en ligne via une plateforme publiée cette semaine, indique le ministre Transition écologique, Christophe Béchu. Le ...

Article réservé aux abonnés En France, la manière de calculer la superficie d’un logement est très réglementée. © Alain Dewez Journaliste au service ...